Mot «Homologation» [8 fréquence]


24-Oeuvres de Saint Francois de Sales-Tome XXIV-Vol.3-Opuscules.html
  A024000051 

 XXXI. Approbation et homologation des conditions faites entre M. et M me de Bonivard et le Curé d'Allinges pour la dotation d'une chapelle fondée par les premiers, 29 janvier 1613, (Inédit).

  A024000062 

 XLII. Homologation du contrat de fondation pour l'entretien d'un vicaire à Morzine, 9 janvier 1618, (Inédit) 64.

  A024000063 

 XLIII. Approbation et homologation d'une clause du testament de M. Nicolas Clerc, Curé de Saint-Félix, concernant la fondation d'une chapelle et d'une école à Ville-en-Michaille, 12 janvier 1618, (Inédit).

  A024000065 

 XLV. Approbation et homologation d'une donation en faveur des Curés d'Epagny, 21 février 1618, (Inédit) 69.

  A024000145 

 II. Homologation du contrat d'introduction des Barnabites au Collège Chappuisien d'Annecy, 1 er décembre 1614, (Inédit).

  A024000202 

 II. Homologation de l'acte des Chanoines de Sixt du 30 décembre 1617, 23 janvier 1618.

  A024001112 

 Nous requerant vouloir iceluy homologuer et insinuer, et sur iceluy interposer Nostre decret et auctorité pastorale, suivant les conventions et astrictions portés par ledict contraict; et ce en presence de M e Pierre Heretier, procureur desdictz scindicques et parroessiens, et tous deux constitués a ces fins au corps dudict contraict: lequel M e Heretier a presté consentement et, en tant que de besoingt, requis la mesme homologation et insinuation..

  A024002540 

 Et ce, en presence de M e Noel Ruffier, procureur desditz R dz PP. de laditte Congregation, et tous deux constitués a ces fins au cors dudit contract; lequel M e Ruffier a preste consentement et, entant que de besoin, requis la mesme homologation..





Copyright © 2014 Salésiens de Don Bosco - INE