Mot «Conventions» [11 fréquence]


22-Oeuvres de Saint Francois de Sales-Tome XXII-Vol.1-Opuscules.html
  A022000100 

 VII. Conventions relatives a la cession du Prieuré d'Asserens au Curé de Farges (Minute inédite).

  A022001177 

 Que le ministre soit esloigné le plus qu'il se pourra faire de ceste ville, puysque, selon les conventions faites a Nyon, elle a esté nommement exceptee pour n'y avoir jamais aucun exercice heretique, et que l'approche que le ministre a fait n'a aucun congé de Son Altesse, mais seulement une simple connivence des officiers; ce qui fait encores pour une juste rayson de lever le maistre d'escole..


23-Oeuvres de Saint Francois de Sales-Tome XXIII-Vol.2-Opuscules.html
  A023000505 

 Premierement, que la sommation faitte et affichee au pilier de la Place a esté faitte en consequence des conventions et promesses passees entre le sieur Herman Lignarius et luy, suivant lesquelles maistre Loüys Viret, ministre, auroit esté comminé, par ordonnance du lieutenant du [53] sieur Juge maje de Chablaix, le sixiesme de ce moys, d'advertir dans six jours ledit Herman de comparoistre en ceste ville dans ledit tems, ppur parachever ladite conference a la forme desdites conventions; delaquelle ordonnance fut baillé extrait audit Viret, et l'original du passeport.


24-Oeuvres de Saint Francois de Sales-Tome XXIV-Vol.3-Opuscules.html
  A024000133 

 XIII. Conventions relatives au mariage projeté entre le baron Celse-Bénigne de Chantal et M lle Huguette Liotard, 10 mars 1618, (Inédit).

  A024000920 

 Sçavoir faisons, aiant veu l'acte de cession, remission, conventions et promesses faictes entre messire Pierre Mojonier, Curé d'Allinges d'une part, et noble sieur Jeanloys [83] de Bonnivard, gouverneur au fort des Allinges, et damoyselle Anne Mareschal de Duing sa femme, du vingt huictiesme decembre mil six centz et neufz, receu et signé par M e Jean Soudan, avons icelluy et tout son contenu confirmé, appreuvé, emologué et authorisé, comme par ces presentes Nous confirmons, appreuvons, emologuons et authorisons; et.

  A024001112 

 Nous requerant vouloir iceluy homologuer et insinuer, et sur iceluy interposer Nostre decret et auctorité pastorale, suivant les conventions et astrictions portés par ledict contraict; et ce en presence de M e Pierre Heretier, procureur desdictz scindicques et parroessiens, et tous deux constitués a ces fins au corps dudict contraict: lequel M e Heretier a presté consentement et, en tant que de besoingt, requis la mesme homologation et insinuation..

  A024002540 

 authorité judiciaire, suivant les requisitions et conventions portees par ledit contract.

  A024002590 

 Et cela de telle sorte qu'il sera loisible au clergé, recteur et Collège susdits, lorsqu'il arrivera d'une façon ou d'une autre que ces chapelles (unies, comme il a été dit, au Collège et clergé constitué de Cluses) seront vacantes, d'en prendre librement et licitement, sans la permission de quiconque, la possession réelle, actuelle et corporelle, et aussi d'en employer les fruits à leurs besoins et utilité, aux conditions, restrictions et conventions insérées dans l'acte de fondation, à condition que, selon sa teneur, soit célébré le service dû et accoutumé, par les prêtres dudit clergé et leurs successeurs..

  A024004532 

 Tout cela ne pouvant s'effectuer qu'après un long espace de temps, si l'on se contente des revenus du monastère, qui ne dépassent pas la valeur de douze cents écus d'or, qui sont grevés de nombreuses charges ordinaires et extraordinaires, ainsi que d'une pension accordée et à fournir à l'Illustrissime et Sérénissime Charles-Emmanuel, duc de Savoie: Nous accordons, en vertu de la susdite autorité Apostolique, au Révérend seigneur Abbé, ou commendataire perpétuel de la Bienheureuse Marie d'Abondance actuellement en charge, ou à son légitime procureur, de louer et donner à cens, pour seize ans, à n'importe quelles personnes, même laïques, le membre de Présinges, d'une valeur annuelle de cent [469] écus, à compter du jour de l'accensement, au prix de mille écus à payer en argent comptant et par anticipation; ou bien d'hypothéquer et de céder à un juste prix à ces dites personnes le même membre, toujours pour l'espace de seize ans; en outre, d'hypothéquer d'autres biens du monastère avec tous et chacun des contrats, conventions, commissions, obligations, soumissions, clauses de renonciation et précautions nécessaires et ayant coutume de figurer dans les actes; ainsi que d'exiger de ces mêmes personnes les sommes dues et de leur donner quittance pour celles reçues; enfin, de placer ces sommes sur un édifice sacré ou chez une personne digne de confiance et pouvant répondre, dans le but de faire le plus tôt possible la construction en question, nonobstant la Constitution de Paul II, d'heureuse mémoire, et autres ordonnances.


25-Oeuvres de Saint Francois de Sales-Tome XXV-Vol.4-Opuscules.html
  A025000258 

 Conventions du prieur Jean-François de Blonay pour le paiement de la dot de sa sœur Marie-Aimée, Religieuse de la Visitation, et approbation de saint François de Sales, 30 décembre 1620 (Inédit).





Copyright © 2014 Salésiens de Don Bosco - INE